Mentions légales
Dernière mise à jour: 2026-10-18
Éditeur du site
Le présent site et le service RAG Solutions sont édités et exploités par :
- Dénomination sociale
- Innova Advanced Technologies
- Forme juridique
- SAS
- Capital social
- 10 000 €
- Siège social
- 2 rue Émile Augier, 38000 Grenoble
- RCS
- Grenoble 891 441 453
- SIRET
- 89144145300026
- TVA intracommunautaire
- FR33891441453
- Code APE
- 58.29C — Édition de logiciels applicatifs
- Directeur de la publication
- Chouki Aktouf
- Contact
- mohamed@innova-advancedtech.com
Marque et exploitant
« RAG Solutions » est une marque commerciale d’Innova Advanced Technologies. La marque désigne le service ; la société en est l’éditeur, l’exploitant et le responsable légal. Toute relation contractuelle relative au service est conclue avec Innova Advanced Technologies.
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Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Dénomination
- Hostinger International Ltd
- Adresse
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et, pour les données que vous nous confiez en qualité de responsable de traitement, dans le contrat de traitement des données.
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Point de contact et signalement de contenus illicites
Conformément au règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (articles 11, 12 et 16) et à la LCEN, Innova Advanced Technologies désigne l’adresse mohamed@innova-advancedtech.com comme point de contact unique pour les autorités et pour les utilisateurs du service, en français ou en anglais.
Toute personne peut y signaler un contenu hébergé par le service qu’elle estime illicite, en indiquant ses nom et adresse électronique, les raisons pour lesquelles le contenu est illicite, sa localisation la plus précise possible et une déclaration de bonne foi. Les signalements sont traités avec diligence et objectivité ; le client concerné est informé des motifs de toute restriction, sauf interdiction légale.
Propriété intellectuelle
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